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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDS DOMAINES DU LITTORAL
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CHAPELLE GORDONNE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHAPELLE GORDONNE
GRANDS DOMAINES DU LITTORAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3404096
Date de dépôt :
19/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2026
CHAPELLE GORDONNE de GRANDS DOMAINES DU LITTORAL

Présentation de la marque CHAPELLE GORDONNE

Déposée le 19 janvier 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDS DOMAINES DU LITTORAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAPELLE GORDONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-08 du 24 février 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANDS DOMAINES DU LITTORAL domicilié(e) Domaine Royal de Jarras, Route du Grau du Roi - 30220 - AIGUES-MORTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 041 175 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE, Mle BEACCO Marine domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque CHAPELLE GORDONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3404096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAPELLE GORDONNE arrivera à expiration en date du 19 janvier 2026.

GRANDS DOMAINES DU LITTORAL a également déposé les autres marques suivantes : Rosé d'Hiver Commandeur de Jarras , DUC DE FAVET , ZEN , FAVET , RONZAS , , FLEUR DE GRAIN , DOUBLE GRIS , MUSARDIERE , Gordonne-Spring


GRANDS DOMAINES DU LITTORAL, Société par actions simplifiée - Domaine Royal de Jarras, Route du Grau du Roi - 30220 - AIGUES-MORTES - France - SIREN 722041175


GEVERS FRANCE, Mle BEACCO Marine - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-25

Publication - Publication le 24 févr. 2006 au BOPI 2006-08

Inscription le 27 novembre 2015 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°658581 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-11-27

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2015 n°2597218 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-16

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; vins mousseux ; vins d'appellation d'origine contrôlée.